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Le site Internet www.miroiteriesdubrulle.com est édité par la société Miroiteries Dubrulle, SAS, au inscrite au RCS de Lille sous le numéro 885 781 732, au capital social de 560000 Euros et dont le siège social est situé au 7 rue de la Cruppe – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ – France.
N° SIRET : 885 781 732 00031
Directeur de la Publication : Delphine Toulemonde

2. Hébergeur du site
Wp smart

3 – Conception du site
Agence : Prononcé B

4 – Conditions d’utilisation

      4.1 – Protection de la propriété intellectuelle et des droits d’auteurs
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Crédits Photos :  ACG, PILKINGTON, ST GOBAIN, TREMCO, GUARDIAN, ASSA ABLOY
      4.2 – Responsabilités et garanties
Fonctionnement
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      4.4 – Droit Applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française, alors même que l’une des Parties serait de nationalité étrangère et/ou que le contrat s’exécuterait en tout ou partie à l’étranger.
Tout litige ne pouvant être résolu à l’amiable, toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèverait exclusivement des tribunaux compétents Français.